Mentions légales
Editeur :
Le présent site est la propriété de la société Sème à Vie, entreprise dont le siège est situé Bazas 33. Immatriculée au R.C.S. de Bastia sous le numéro d’identification numéro siret 91331187400014
Responsable du site : Martine Béroud
Contact :
Téléphone : 06 16 60 79 91
Mail : contact@semeavie.fr
Hébergement :
1 & 1 IONOS SARL au capital de 100 000 €
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE 6311Z
N° TVA : FR 13431303775
Siège social : 7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
Propriété intellectuelle :
Ce site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Sème à Vie.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Sème à Vie est interdite.
A défaut d’autorisation expresse, Sème à Vie se réserve la possibilité de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Droit applicable – compétence :
Le site et son contenu sont régis par le droit français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.